Reproduction du contenu et des ressources affichés sur le site Web
Pour utiliser ou reproduire le contenu et les ressources affichés sur le site Web du Bureau de santé de KFL et A, il suffit d’envoyer une demande d’adaptation ou de reproduction de documents du Bureau de santé de KFL et A. Il faut par la suite indiquer que les renseignements proviennent du Bureau de santé de KFL et A.
Propriété intellectuelle
Le contenu figurant sur le site Web du Bureau de santé de KFL et A est protégé par des droits d’auteur, des marques de commerce et d’autres formes de droits de propriété. Le Bureau de santé ou toute autre partie mentionnée comme ayant fourni l’information en est propriétaire ou en a le contrôle. Il est interdit de reproduire, de distribuer et de modifier ce contenu à des fins commerciales sans avoir obtenu une autorisation par écrit. L’information peut être téléchargée et imprimée uniquement à des fins pédagogiques, personnelles ou non lucratives. Il est également interdit de la modifier sans en avoir obtenu l’autorisation par écrit.
Remarque : Il n’est pas nécessaire pour l’instant d’obtenir la permission du Bureau de santé de KFL et A pour adapter les ressources sur la COVID-19 à des fins pédagogiques, personnelles ou non lucratives. Il suffit d’indiquer que le document a été « adapté à partir de ressources du Bureau de santé de KFL et A ».